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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR
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BIOPORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPORC
BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093002
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/05/2024
BIOPORC de BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR

Présentation de la marque BIOPORC

Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIOPORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR domicilié(e) Zone Industrielle du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 374 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Cornet-Vincent-Ségurel (CVS), M. GUIGNARD Matthieu domicilié(e) 28 boulevard de Launay, B.P 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque BIOPORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPORC est expirée depuis le 23 mai 2024.

BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO , BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 , LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL ATELIER 100% BIO , LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO


BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR, société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 382374759


Cabinet d'avocats Cornet-Vincent-Ségurel (CVS), M. GUIGNARD Matthieu - 28 boulevard de Launay, B.P 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705089 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Mogettes, filets de canard, blanc de poulet, merguez, brochette de boeuf, rillette de canard, rillette de poulet, viande de boeuf séchée, bacon de dinde, blanc de poulet, confie de foie de volaille, filet de canard, jambon de dinde, roulade de poulet, terrine de canard, terrine de poulet, brochette de boeuf marinées ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.